Politique de Cookies

Article 1 — Objet

La présente Politique de Cookies précise les modalités selon lesquelles SIGI MAESHA utilise des cookies, traceurs et technologies similaires sur le site https://sigimaesha.com.

Elle complète les Conditions Générales d’Utilisation, les Mentions légales ainsi que la Politique de confidentialité.

Article 2 — Définition des cookies et traceurs

Un cookie est un fichier texte, un marqueur ou un identifiant susceptible d’être déposé sur le terminal de l’Utilisateur lors de sa navigation sur un site internet, sous réserve des choix exprimés par celui-ci et de la réglementation applicable.

Le terme « cookies » recouvre, de manière plus générale, l’ensemble des technologies permettant de stocker ou de lire des informations sur le terminal de l’Utilisateur, telles que les cookies HTTP, le stockage local du navigateur (localStorage), les pixels, balises ou autres traceurs analogues.

Article 3 — Responsable de l’utilisation des traceurs

Les traceurs déposés dans le cadre de l’exploitation du site sont utilisés sous la responsabilité de SIGI MAESHA, en sa qualité d’éditeur du site.

Pour toute question relative à la présente politique, l’Utilisateur peut se référer aux informations de contact figurant dans les Mentions légales du site.

Article 4 — Finalités des cookies utilisés

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs pour différentes finalités, notamment :

• assurer le fonctionnement technique et la sécurité du site ;
• mémoriser les choix exprimés par l’Utilisateur concernant les cookies ;
• faciliter la navigation et améliorer l’expérience utilisateur ;
• mesurer l’audience et les performances du site ;
• permettre l’affichage ou l’intégration de certains services tiers, le cas échéant.

Tous les traceurs ne sont pas nécessairement actifs en permanence. Leur utilisation dépend de la configuration effective du site et, lorsque cela est requis, du consentement préalable de l’Utilisateur.

Article 5 — Cookies strictement nécessaires

Certains cookies ou mécanismes de stockage sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’Utilisateur.

Il peut s’agir notamment :

• de cookies de session ou de sécurité ;
• de traceurs permettant la conservation du choix de consentement ;
• de mécanismes assurant le bon affichage de certains composants du site ;
• de traceurs indispensables au bon fonctionnement technique de la navigation.

Conformément à la réglementation applicable, ces traceurs ne nécessitent pas le recueil préalable du consentement lorsqu’ils ont pour seule finalité de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique ou sont strictement nécessaires au service demandé.

Article 6 — Cookies soumis au consentement

Tout cookie ou traceur n’étant pas strictement nécessaire au fonctionnement du site ne peut être déposé ou lu sur le terminal de l’Utilisateur qu’après recueil d’un consentement libre, spécifique, éclairé et univoque.

Sont notamment susceptibles d’entrer dans cette catégorie, selon les fonctionnalités activées sur le site :

• les cookies de mesure d’audience non exemptés ;
• les cookies de personnalisation avancée ;
• les cookies liés à des contenus ou services tiers ;
• les cookies à finalité publicitaire ou de suivi, si de tels outils venaient à être intégrés.

En l’absence de consentement, ces traceurs ne doivent pas être activés.

Article 7 — Recueil et gestion du consentement

Lors de la première visite sur le site, l’Utilisateur est informé, au moyen d’un dispositif dédié, de la présence éventuelle de cookies et de la possibilité d’accepter, de refuser ou de paramétrer l’utilisation des traceurs non essentiels.

Le refus des cookies non nécessaires est présenté dans des conditions au moins aussi accessibles que leur acceptation.

Le choix exprimé par l’Utilisateur est conservé pendant une durée limitée, conformément aux recommandations applicables. À l’issue de cette période, le consentement pourra être de nouveau sollicité.

Article 8 — Durée de conservation

Les cookies et traceurs sont conservés pour une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation de leur finalité et, en tout état de cause, dans le respect des durées maximales autorisées par la réglementation applicable.

Lorsque le consentement de l’Utilisateur est requis, celui-ci n’est pas conservé indéfiniment et fait l’objet d’un renouvellement périodique.

Article 9 — Cookies tiers

Le site peut, selon ses évolutions techniques ou fonctionnelles, intégrer des contenus, services, outils ou modules fournis par des tiers, lesquels sont susceptibles de déposer leurs propres traceurs.

Tel peut notamment être le cas en présence de services de réservation, d’outils de mesure d’audience, de contenus embarqués, de cartes, de médias ou de tout autre service externe.

Dans une telle hypothèse, SIGI MAESHA invite l’Utilisateur à consulter également les politiques de confidentialité et de cookies propres aux tiers concernés, ceux-ci demeurant responsables de leurs traitements lorsqu’ils agissent pour leur propre compte.

Article 10 — Paramétrage du navigateur

L’Utilisateur peut également gérer les cookies par le paramétrage de son navigateur ou de son terminal. Les modalités de configuration diffèrent selon les logiciels et appareils utilisés.

Ce paramétrage peut permettre de bloquer tout ou partie des cookies. Toutefois, la désactivation de certains traceurs techniques est susceptible d’altérer le bon fonctionnement du site ou de limiter l’accès à certaines fonctionnalités.

Article 11 — Données personnelles

Lorsque les cookies ou traceurs utilisés impliquent un traitement de données à caractère personnel, ce traitement est effectué conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la législation française applicable.

Pour en savoir plus sur la manière dont les données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées, l’Utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité.

Article 12 — Modification de la politique

SIGI MAESHA se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Politique de Cookies afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou fonctionnelles affectant le site.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation par l’Utilisateur.